Le conseil municipal se réunira le 1er décembre 2023 à 18h

La prochaine réunion du conseil aura lieu le Vendredi 1er Décembre 2023 à 18H00

Séance ouverte au public

Lieu de la séance : Mairie

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21/09/2023

1) Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 01er janvier 2024

2) Décision modificative budgétaire 2023/01

3) Colis de Noël - conseillers municipaux, personnel communal et membres extérieurs du CCAS

4) Commémoration des 80 ans de la libération du territoire - année 2024 - organisation d'un camp militaire allié du 03 au 05 mai 2024 à Fouquières lez Béthune et de projets culturels - demande de labellisation et demande de subvention

5) Lignes directrices de gestion 2024 - 2030

6) Mise en place du RIFSEEP pour les agents communaux au 01er janvier 2024

7) Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents communaux au 01er janvier 2024

8) Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

9) Recensement de la population 2024 - création de 2 postes d'agents recenseur et rémunération

10) SIVOM - Adhésion à la compétence - organisation et gestion du Relais intercommunal de la Petite Enfance

11) Enquête publique - extension du plan d'épandage des boues issues du système d'assainissement de Béthune

12) Avis sur les dérogations au repos dominical pour l'année 2024 - commerces

13) Projet de rénovation énergétique et thermique de la salle polyvalente et construction d'un bâtiment pour le Service Technique - Demande de subventions - DETR - FARDA - REGION - FONDS DE CONCOURS - DISL - FONDS VERT et autres organismes.

14) Signature d'un contrat de maîtrise d'œuvre avec M. BRASSE pour la rénovation de la salle polyvalente et la construction du service technique

15) Signature d'un contrat de mission avec un bureau de contrôle technique pour la rénovation de la salle polyvalente et la construction du service technique

16) Signature d'un contrat de mission avec un bureau de Coordination de Sécurité et de la Protection de la Santé pour la rénovation de la salle polyvalente et la construction du service technique

17) Signature d'un contrat  de mission avec un bureau  d'étude de sols pour la rénovation de la salle polyvalente et construction du service technique

18) Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables

Questions et informations diverses